Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCEL'RATE
Institut National du Sport et de l'Education Physique

Numéro de dépôt :
4435592
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
ACCEL\'RATE de Institut National du Sport et de l\'Education Physique

Présentation de la marque ACCEL'RATE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par Institut National du Sport et de l'Education Physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCEL'RATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Institut National du Sport et de l'Education Physique domicilié(e) 11, avenue du Tremblay - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque ACCEL'RATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEL'RATE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

Institut National du Sport et de l'Education Physique a également déposé les autres marques suivantes : INSEP Institut National du Sport RECHERCHE , INSEP Institut National du Sport EDUC@TION


Institut National du Sport et de l'Education Physique - 11, avenue du Tremblay - 75012 - Paris - France


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 6 mai 2020 - Constitution de mandataire n°786557 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Collecte de données ; collecte, compilation et systématisation de données et d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation de données mathématiques ou statistiques, notamment destinés à la recherche sportive ; établissement de statistiques, y compris dans le domaine des performances sportives ; collecte, compilation et enregistrement de données et d'information sur des performances sportives ;

Activités sportives ; coaching [formation], en ce compris l’enregistrement, l’analyse et l’évaluation de comportements et de mouvements de sportifs en vue de qualifier et d’améliorer leurs performances ; éducation et enseignement dans les domaines du sport et des sciences du sport ; enseignement et entraînement sportif ; fourniture d'informations éducatives en matière de santé, de sport, de performances physiques sportives et de forme physique ; recherches dans le domaine de l'éducation sportive ; mise à disposition d'informations et/ou données sportives relatives à l'enregistrement, la détection et l'analyse des mouvements, de la force d’accélération, et, plus généralement, des performances physiques de sportifs ; analyse de données physiques et de résultats de performances sportives pour des tiers ; fourniture de services de tests et d'analyses dans le domaine sportif, à savoir de tests et de mesures des performances physiques de sportifs, calcul des résultats, ainsi qu'analyse de ces résultats pour l'attribution et le classement de performances sportives de tiers à des fins d'entraînement sportif et d'évaluation des compétences, des performances et du potentiel sportifs ; services de fourniture d’informations et de conseils concernant les services précités de la classe 41 ;

Analyses et recherches scientifiques ; conception de modèles scientifiques ; services de laboratoires de recherche ; préparation d'études et de rapports techniques et scientifiques ; services de recherche scientifique, y compris dans le domaine sportif ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des sciences du sport ; services de recherches scientifiques ; services d'analyses et d’évaluation scientifiques et techniques ; recherche et développement scientifique de protocoles, par le biais de l’enregistrement, de la détection, de la fourniture et de l'analyse de données statistiques pour améliorer les performances sportives, pour améliorer les gestes de sportifs, pour corriger les carences de la préparation athlétique, pour la correction de troubles moteurs, pour la prévention du risque de blessure et de surentrainement, pour la récupération physique de sportifs et pour l'amélioration de la qualité de vie des sportifs ; analyse informatisée de données sur les performances physiques et sportives ; services de fourniture d’informations et de conseils concernant les services précités de la classe 42.